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Conditions générales de vente KLARA.

1. Généralités

Les présentes Conditions générales de vente (CGV) de KLARA Business SA s’appliquent pour l’utilisation de l’application web KLARA.

En acceptant les présentes CGV, l’utilisateur déclare notamment consentir au traitement des données relevées à son sujet de la manière décrite et dans les buts mentionnés ci-après.

Les présentes CGV s’appliquent pour l’ensemble des fonctions de l’application web KLARA. Des conditions de vente complémentaires peuvent régir l’utilisation des différents modules.

2. Étendue des prestations

KLARA permet aux petites entreprises et aux particuliers de traiter de manière largement automatisée, en ligne, l’administration du personnel, la comptabilité financière et la gestion des clients. Les prestations et fonctions sont décrites en détail sur le site web de KLARA.

KLARA Business SA est en droit de faire appel à des tiers pour fournir ses prestations.

L’intégralité des droits sur le logiciel, la marque et les procédés «KLARA» est détenue par KLARA Business SA. L’utilisateur obtient un droit d’utilisation selon les présentes CGV.

3. Inscription

Pour utiliser KLARA, l’utilisateur doit créer un compte. L’inscription permet à l’utilisateur de s’identifier auprès d’applications de fournisseurs tiers. KLARA peut exiger des étapes d’identification complémentaires pour certaines applications.

4. Configuration minimale requise

Pour utiliser KLARA, l’utilisateur doit disposer au moins d’un accès Internet ainsi que d’un terminal Internet tel qu’un ordinateur ou un smartphone avec un navigateur actuel (Chrome, Firefox, Safari, etc.).

5. Support

Un service d’assistance en ligne, pendant les heures de bureau, et un service d’assistance par courrier électronique, hors des heures de bureau, sont mis à la disposition des utilisateurs.

6. Frais

L’utilisation de l’application KLARA est en principe gratuite pour les utilisateurs. Les différentes applications avancées sont payantes.

Selon le terminal utilisé et les relations contractuelles avec le fournisseur d’accès Internet, des frais de transmission de données peuvent intervenir lors de l’accès à l’application KLARA. Il en va de même en cas d’accès depuis l’étranger.

7. Protection des données

Dans le cadre de la gestion des données personnelles, KLARA Business SA observe la législation sur la protection des données. KLARA Business SA s’engage notamment à respecter les principes suivants:

7.1. Données relevées et but du traitement:

KLARA Business SA relève, sauvegarde et traite les données (données utilisateurs) pour la fourniture de prestations, pour la gestion et l’entretien des relations clients, soit notamment pour garantir la haute qualité de ses services, pour la sécurité de l’exploitation et des infrastructures ainsi que pour la facturation.

Les données livrées par les utilisateurs (données livrées) ne sont consultables par KLARA Business SA que dans la mesure où cela est nécessaire pour la fourniture de prestations et s’il peut être démontré que l’utilisateur l’accepte (par exemple dans le cadre du support).

7.2. Utilisation et transmission des données:

KLARA Business SA relève, sauvegarde et traite les données (données utilisateurs) pour la fourniture de prestations, pour la gestion et l’entretien des relations clients, soit notamment pour garantir la haute qualité de ses services, pour la sécurité de l’exploitation et des infrastructures ainsi que pour la facturation.

Les données livrées par les utilisateurs (données livrées) ne sont consultables par KLARA Business SA que dans la mesure où cela est nécessaire pour la fourniture de prestations et s’il peut être démontré que l’utilisateur l’accepte (par exemple dans le cadre du support).

7.3. Utilisation et transmission des données:

Les données utilisateurs sont utilisées pour le traitement des différentes prestations et pour la communication avec l’utilisateur. Si des sous-traitants sont impliqués, KLARA Business SA veille à ce que les données soient utilisées exclusivement pour la fourniture de la prestation.

Si la transmission de données à des tiers est nécessaire (par ex. communication de données salariales à l’AVS ou à une assurance), l’utilisateur en est informé par le système avant l’activation de la fonction.

Si une application est mise à disposition en collaboration avec des tiers ou si le client sollicite volontairement des prestations de tiers par l’intermédiaire de KLARA, KLARA Business SA peut transmettre à ces tiers les données nécessaires (par ex. envoi postal de décomptes de salaire).

Les données sont analysées en vue d’adapter les applications aux besoins des utilisateurs et de les perfectionner.

Les données utilisateurs peuvent être utilisées à des fins de marketing dans la mesure où l’utilisateur y consent. Lors de l’assentiment, les données utilisées à des fins de marketing ainsi que les objectifs de marketing sont présentés de manière détaillée. Cela permet par exemple de soumettre à l’utilisateur des offres sur mesure, également de tiers. Aucunes données utilisateurs ne sont alors transmises à des tiers. Si l’utilisateur s’intéresse à une offre soumise, il peut déclencher lui-même la transmission de données à un fournisseur tiers. En cas de demandes d’autorités étatiques (par ex. lors de procédure pénale), les données exigées sont transmises dans la mesure où cela est prescrit par la loi et où KLARA Business SA y est tenue.

Sinon aucunes données ne sont transmises à des tiers.

7.4. Sauvegarde des données:

Toutes les données de l’application sont exploitées et sauvegardées sur des supports sécurisés situés en Suisse. Les données utilisateurs servant exclusivement à la communication avec les utilisateurs peuvent aussi être sauvegardées à l’étranger.

7.5. Sécurité des données:

Les données sont protégées contre tout traitement illicite par des mesures d’organisation appropriées. La transmission de données intervient sous forme cryptée.

7.6. Suppression des données:

Lors de la fermeture du compte, les données sont entièrement supprimées au terme d’un délai de trois mois. Par ailleurs, l’utilisateur peut à tout moment exiger la suppression de toutes ses données. Lors de la résiliation du contrat, KLARA donne au client la possibilité d’exporter l’intégralité de ses données.

7.7. Enregistrement du comportement des utilisateurs:

Des systèmes de traçage (par ex. Adobe Analytics) sont utilisés pour enregistrer le comportement anonymisé des utilisateurs. Il est alors impossible d’en tirer des conclusions sur des utilisateurs identifiés ou identifiables.

8. Obligations des utilisateurs et sanctions

L’utilisateur est tenu de n’intégrer dans l’application que des contenus sur lesquels il détient les droits correspondants. Il est interdit d’intégrer dans l’application des contenus violant des droits légaux, notamment des droits de propriété intellectuelle de tiers, ou des dispositions en matière de concurrence. En outre, les contenus intégrés ne doivent présenter aucun caractère raciste, pornographique ou indécent d’une quelconque manière.

En présence d’indices d’un comportement violant les dispositions légales ou contractuelles, KLARA Business SA peut inviter les utilisateurs à se conformer aux lois et au contrat, modifier, limiter ou interrompre la fourniture de ses prestations sans préavis ni indemnisation, bloquer temporairement l’accès à l’application, annuler le contrat avec effet immédiat et sans indemnisation et le cas échéant exiger des dommages-intérêts ainsi que la libération de prétentions de tiers. KLARA Business SA est également en droit, sur l’indication de tiers ou de son propre chef, de supprimer immédiatement et sans préavis des contenus illicites.

Afin de clarifier les faits lors d’une utilisation abusive des applications, notamment en cas de soupçon d’infraction, les données peuvent être analysées et, sur demande fondée, transmises aux autorités officielles compétentes ou aux tiers concernés par l’abus.

Si l’utilisateur constate ou soupçonne une utilisation abusive de son compte, il est tenu de modifier immédiatement ses données d’accès et d’informer KLARA Business SA sans délai.

En cas de non-respect des délais de paiement, KLARA Business SA peut, après l’envoi d’un seul rappel et sans préavis, limiter ou interrompre la prestation correspondante, bloquer provisoirement l’accès à l’application ou résilier avec effet immédiat et sans indemnisation son contrat avec l’utilisateur.

9. Garantie et responsabilité

KLARA Business SA s’efforce d’assurer une haute disponibilité de ses services. Mais elle ne peut pas garantir le fonctionnement sans interruption ni dérangement de son infrastructure et de ses services.

Ni assurances ni garanties ne peuvent être octroyées en ce qui concerne la disponibilité, la qualité, le fonctionnement ou le support des services de tiers.

L’utilisateur est seul responsable de l’accès à son propre compte. Il est tenu de traiter ses données d’accès de manière confidentielle et de ne les confier qu’à des personnes dûment autorisées. KLARA Business SA décline toute responsabilité à cet égard.

KLARA Business SA répond des dommages causés par négligence grave ou intentionnellement. Toute responsabilité pour négligence légère ou moyenne est exclue. La responsabilité de KLARA Business SA pour des dommages indirects et consécutifs tels qu’une perte de gain ou des prétentions de tiers, notamment, est exclue d’une manière générale.

L’utilisateur répond de l’effet de violations contractuelles de sa part et des prétentions correspondantes de tiers. Si KLARA Business SA est visée par une plainte pour utilisation illicite ou contraire au contrat, l’utilisateur concerné libère KLARA Business SA de toutes prétentions de tiers.

10. Adaptation et paramétrage des applications

Des adaptations de l’étendue des prestations et des fonctions de l’application web ou de leur paramétrage général peuvent intervenir en tout temps. Le client est informé préalablement lors de modifications importantes. Le client a alors la possibilité d’exporter l’intégralité de ses données.

Si des adaptations entraînent une dégradation sensible pour le client, celui-ci a le droit de résilier l’utilisation de l’application concernée ou de l’ensemble du service pour la fin d’un mois civil, moyennant un délai d’un mois.

KLARA Business SA peut à tout moment modifier les présentes CGV et les conditions d’utilisation complémentaires. Les modifications sont communiquées à l’avance et de manière appropriée. Si l’utilisateur n’accepte pas les modifications, il peut fermer son compte à tout moment.

Les relations entre l’utilisateur et KLARA Business SA sont régies par la version actuelle des CGV publiée sur la plateforme KLARA.

11. For, droit applicable

Sauf droit impératif du pays de domicile de l’utilisateur, l’ensemble des questions et litiges en relation avec le présent service est exclusivement soumis au droit suisse. Le for exclusif est le siège de KLARA Business SA; demeurent réservés des fors impératifs selon le pays de domicile de l’utilisateur

 

Version 2.0, avril 2020

 

 

Conditions générales complémentaires KLARA Gestion des actifs.

1. Champ d’application

1.1. Les présentes conditions générales complémentaires pour KLARA Gestion des actifs («CG Gestion des actifs») régissent les relations entre les clientes et clients («Client») et KLARA Business SA («KLARA») pour le produitKLARA Gestion des actifs.

1.2. Les présentes CG Gestion des actifs s’appliquent en complément aux conditions générales de KLARA, dont elles font partie intégrante.

1.3. En activant le widget KLARA, le client accepte les présentes CG et, lors de la réservation d’offres de tiers, les conditions applicables du tiers concerné.

2. Conclusion du contrat

2.1. Le client est lié au contrat et confirme les CG correspondantes lors de l’activation du widget KLARA et/ou du widget du partenaire.

2.2. Le contrat est en principe soumis à l’approbation de KLARA. Tout refus doit être notifié au client si possible dans les 10 jours ouvrables suivant la demande.

3. Durée du contrat et résiliation

3.1. La durée du contrat commence à courir dès la commande du client selon le chiffre 2.1, à moins qu’il ne soit refusé conformément au chiffre 2.2.

3.2. Le contrat est conclu pour la durée de la période d’utilisation sélectionnée dans le Widget Store.

3.3. Lorsque la période d’utilisation est mensuelle, le contrat peut être résilié pour la fin d’un mois, à l’exception du premier mois d’utilisation. Durant le premier mois, l’utilisation est calculée au prorata.

3.4. Un contrat annuel peut être résilié pour la fin d’une année contractuelle moyennant un préavis de 30 jours. Si la résiliation est tardive, le contrat est automatiquement prolongé d’un an.

3.5. La résiliation doit intervenir par voie électronique dans le Widget Store KLARA ou par écrit.

4. Prestations de KLARA

4.1. Le client bénéficie du droit à titre onéreux d’utiliser KLARA Gestion des actifs en cloud pendant la durée du contrat.

4.2. Les droits d’utilisation prévus par le présent contrat ne peuvent pas être cédés ou transmis en sous-licence.

4.3. Des informations détaillées sur les services, les produits et les prix sont disponibles sur le site Internet de KLARA et dans le Widget Store de KLARA.

4.4. Une partie des prestations est fournie en collaboration avec des tiers. Les prestations de tiers sont régies par leurs dispositions respectives.

5. Droits et obligations du client

5.1. KLARA Gestion des actifs nécessite une connexion Internet. Le client est responsable de l'exploitation de la connexion Internet. Sans connexion Internet, KLARA Gestion des actifs ne fonctionne pas.

5.2. Il est vivement recommandé au client d’installer les mises à jour logicielles nécessaires sur les appareils.

5.3. Le client est responsable de l'exactitude de la collecte de ses données.

6. Prix et conditions de paiement

6.1. Les prix sont disponibles sur le site Internet de KLARA et dans le Widget Store de KLARA.

6.2. KLARA procède à une vérification des données de l’entreprise et des données personnelles.

6.3. Tous les prix sont indiqués en CHF hors TVA. Les factures de KLARA sont payables dans les 10 jours à compter de la date de facturation.

6.4. La compensation de créances du client avec celles de KLARA est exclue.

6.5. Le matériel livré reste la propriété de KLARA jusqu'au paiement de l’intégralité du prix.

6.6. Si des prestataires tiers sont chargés de la gestion des paiements, leurs conditions générales s’appliquent.

 

Version 1.0, octobre 2020

 

 

Conditions générales complémentaires pour KLARA Inventaire.

1. Champ d’application

1.1. Les présentes conditions générales complémentaires pour KLARA Inventaire («CG Inventaire») régissent les relations entre les clientes et clients («Client») et KLARA Business SA («KLARA») pour le produit KLARA Inventaire.

1.2. Les présentes CG Inventaire s’appliquent en complément aux conditions générales de KLARA, dont elles font partie intégrante.

1.3. En activant le widget KLARA, le client accepte les présentes CG et, lors de la réservation d’offres de tiers, les conditions applicables du tiers concerné.

2. Conclusion du contrat

2.1. Le client est lié au contrat et confirme les CG correspondantes lors de l’activation du widget KLARA et/ou du widget du partenaire.

2.2. Le contrat est en principe soumis à l’approbation de KLARA. Tout refus doit être notifié au client si possible dans les 10 jours ouvrables suivant la demande.

3. Durée du contrat et résiliation

3.1. La durée du contrat commence à courir dès la commande du client selon le chiffre 2.1, à moins qu’il ne soit refusé conformément au chiffre 2.2.

3.2. Le contrat est conclu pour la durée de la période d’utilisation sélectionnée dans le Widget Store.

3.3. Lorsque la période d’utilisation est mensuelle, le contrat peut être résilié pour la fin d’un mois, à l’exception du premier mois d’utilisation. Durant le premier mois, l’utilisation est calculée au prorata.

3.4. Un contrat annuel peut être résilié pour la fin d’une année contractuelle moyennant un préavis de 30 jours. Si la résiliation est tardive, le contrat est automatiquement prolongé d’un an.

3.5. La résiliation doit intervenir par voie électronique dans le Widget Store KLARA ou par écrit.

4. Prestations de KLARA

4.1. Le client bénéficie du droit à titre onéreux d’utiliser KLARA Inventaire en cloud pendant la durée du contrat.

4.2. Les droits d’utilisation prévus par le présent contrat ne peuvent pas être cédés ou transmis en sous-licence.

4.3. Des informations détaillées sur les services, les produits et les prix sont disponibles sur le site Internet de KLARA et dans le Widget Store de KLARA.

4.4. Une partie des prestations est fournie en collaboration avec des tiers. Les prestations de tiers sont régies par leurs dispositions respectives.

5. Droits et obligations du client

5.1. KLARA Inventaire nécessite une connexion Internet. Le client est responsable de l'exploitation de la connexion Internet. Sans connexion Internet, KLARA Inventaire ne fonctionne pas.

5.2. Il est vivement recommandé au client d’installer les mises à jour logicielles nécessaires sur les appareils.

5.3. Le client est responsable de l'exactitude de la collecte de ses données.

6. Prix et conditions de paiement

6.1. Les prix sont disponibles sur le site Internet de KLARA et dans le Widget Store de KLARA.

6.2. KLARA procède à une vérification des données de l’entreprise et des données personnelles.

6.3. Tous les prix sont indiqués en CHF hors TVA. Les factures de KLARA sont payables dans les 10 jours à compter de la date de facturation.

6.4. La compensation de créances du client avec celles de KLARA est exclue.

6.5. Le matériel livré reste la propriété de KLARA jusqu'au paiement de l’intégralité du prix.

6.6. Si des prestataires tiers sont chargés de la gestion des paiements, leurs conditions générales s’appliquent.

 

Version 1.0, décembre 2020

 

 

Conditions générales complémentaires pour la caisse KLARA.

1. Champ d’application

1.1. Les présentes conditions générales complémentaires pour le système de caisse KLARA («CG Caisse») régissent les relations entre les clientes et clients («Client») et KLARA Business SA («KLARA») pour le système de caisse.

1.2. Les présentes CG Caisse s’appliquent en complément aux conditions générales de KLARA, dont elles font partie intégrante.

1.3. En activant le widget KLARA, le client accepte les présentes CG et, lors de la réservation d’offres de tiers, les conditions applicables du tiers concerné.

2. Conclusion du contrat

2.1. Le client est lié au contrat et confirme les CG correspondantes lors de l’activation du widget KLARA et/ou du widget du partenaire.

2.2. Le contrat est en principe soumis à l’approbation de KLARA. Tout refus doit être notifié au client si possible dans les 10 jours ouvrables suivant la demande.

3. Durée du contrat et résiliation

3.1. La durée du contrat commence à courir dès la commande du client selon le chiffre 2.1, à moins qu’il ne soit refusé conformément au chiffre 2.2.

3.2. Le contrat est conclu pour la durée de la période d’utilisation sélectionnée dans le Widget Store.

3.3. Lorsque la période d’utilisation est mensuelle, le contrat peut être résilié pour la fin d’un mois, à l’exception du premier mois d’utilisation. Durant le premier mois, l’utilisation est calculée au prorata.

3.4. Un contrat annuel peut être résilié pour la fin d’une année contractuelle moyennant un préavis de 30 jours. Si la résiliation est tardive, le contrat est automatiquement prolongé d’un an.

3.5. La résiliation doit intervenir par voie électronique dans le Widget Store KLARA ou par écrit.

4. Prestations de KLARA

4.1. Le client bénéficie du droit à titre onéreux d’utiliser le système de caisse KLARA en cloud pendant la durée du contrat.

4.2. KLARA fournit au client le paquet matériel pour le système de caisse. Le matériel est expédié par envoi postal. Le client assume le risque d’expédition. Le client achète les appareils livrés.

4.3. Les droits d’utilisation prévus par le présent contrat ne peuvent pas être cédés ou transmis en sous-licence.

4.4. Des informations détaillées sur les services, les produits et les prix sont disponibles sur le site Internet de KLARA et dans le Widget Store de KLARA.

4.5. Une partie des prestations est fournie en collaboration avec des tiers. Les prestations de tiers sont régies par leurs dispositions respectives.

5. Droits et obligations du client

5.1. Le système de caisse nécessite une connexion Internet. Le client est responsable de l'exploitation de la connexion Internet. Sans connexion Internet, le système de caisse fonctionne, mais ne peut pas échanger de données avec l'application KLARA.

5.2. Le client est tenu d’installer les mises à jour logicielles nécessaires sur les appareils.

5.3. Le client est en droit de retourner le matériel du système de caisse KLARA dans les 30 jours à compter du début du contrat. Le matériel doit être retourné par envoi postal. Le client assume le risque d’expédition et prend en charge les frais d’expédition.

5.4. Au terme des 30 jours à compter du début du contrat, la caisse ne peut plus être retournée et le prix du matériel est dû en intégralité.

5.5. Si la caisse est retournée à KLARA incomplète, endommagée ou non emballé à l'origine, les appareils concernés sont facturés au client. Si l’ensemble est retourné en bon état pendant les 30 jours à compter du début du contrat, la facture correspondante du matériel est annulée.

6. Prix et conditions de paiement

6.1. Les prix sont disponibles sur le site Internet de KLARA et dans le Widget Store de KLARA.

6.2. KLARA procède à une vérification des données de l’entreprise et des données personnelles.

6.3. Le paiement du matériel de caisse KLARA peut être convenu sous forme de paiement unique ou d'acompte sur 12 mois. KLARA se réserve le droit de ne livrer la marchandise qu'en cas de paiement unique contre prépaiement. Dans ce cas, la marchandise ne sera livrée qu'à réception du montant total de la facture. En cas de paiement échelonné, une facture mensuelle est émise et le matériel devient la propriété du client lors du dernier versement.

6.4. Tous les prix sont indiqués en CHF hors TVA. Les factures de KLARA sont payables dans les 10 jours à compter de la date de facturation.

6.5. La compensation de créances du client avec celles de KLARA est exclue.

6.6. Le matériel livré reste la propriété de KLARA jusqu'au paiement de l’intégralité du prix.

6.7. Si des prestataires tiers sont chargés de la gestion des paiements, leurs conditions générales s’appliquent.

7. Garantie

7.1. KLARA octroie au client une garantie de deux ans sur les appareils du paquet matériel. En cas de défauts, le client a le droit de réparation ou de remplacement à la discrétion exclusive de KLARA. KLARA s'efforce de fournir au client un appareil de remplacement immédiatement, mais ne peut garantir une disponibilité illimitée.

 

Version 3.0, août 2020

 

 

Conditions générales complémentaires
pour KLARA Online News Basic et Plus.

1. Champ d’application

1.1. Les présentes conditions générales complémentaires pour KLARA Online News Basic et Online News Plus («CG Online News Basic et Online News Plus») régissent les relations entre les clientes et clients («Client») et KLARA Business SA («KLARA») pour les produits KLARA Online News Basic et Online News Plus.

1.2. Les présentes CG Online News Basic et Online News Plus s’appliquent en complément aux conditions générales de KLARA, dont elles font partie intégrante.

1.3. En activant le widget KLARA, le client accepte les présentes CG et, lors de la réservation d’offres de tiers, les conditions applicables du tiers concerné.

2. Conclusion du contrat

2.1. Le client est lié au contrat et confirme les CG correspondantes lors de l’activation du widget KLARA et/ou du widget du partenaire.

2.2. Le contrat est en principe soumis à l’approbation de KLARA. Tout refus doit être notifié au client si possible dans les 10 jours ouvrables suivant la demande.

3. Durée du contrat et résiliation

3.1. La durée du contrat commence à courir dès la commande du client selon le chiffre 2.1, à moins qu’il ne soit refusé conformément au chiffre 2.2.

3.2. Le contrat est conclu pour la durée de la période d’utilisation sélectionnée dans le Widget Store.

3.3. Lorsque la période d’utilisation est mensuelle, le contrat peut être résilié pour la fin d’un mois, à l’exception du premier mois d’utilisation. Durant le premier mois, l’utilisation est calculée au prorata.

3.4. Un contrat annuel peut être résilié pour la fin d’une année contractuelle moyennant un préavis de 30 jours. Si la résiliation est tardive, le contrat est automatiquement prolongé d’un an.

3.5. La résiliation doit intervenir par voie électronique dans le Widget Store KLARA ou par écrit.

4. Prestations de KLARA

4.1. Le client bénéficie du droit à titre onéreux d’utiliser KLARA Online News Basic ou Online News Plus (selon abonnement) en cloud pendant la durée du contrat.

4.2. Les droits d’utilisation prévus par le présent contrat ne peuvent pas être cédés ou transmis en sous-licence.

4.3. Des informations détaillées sur les services, les produits et les prix sont disponibles sur le site Internet de KLARA et dans le Widget Store de KLARA.

4.4. Une partie des prestations est fournie en collaboration avec des tiers (par exemple, en coopération avec Google et Facebook) . Les prestations de tiers sont régies par leurs dispositions respectives.

5. Droits et obligations du client

5.1. KLARA Online News Basic et Online News Plus nécessite une connexion Internet. Le client est responsable de l'exploitation de la connexion Internet. Sans connexion Internet, KLARA Online News Basic et Online News Plus ne fonctionnent pas.

5.2. Il est vivement recommandé au client d’installer les mises à jour logicielles nécessaires sur les appareils.

5.3. Le client est responsable de l’exactitude de la collecte de ses données. Contenu doit être enregistré fidèlement.

6. Prix et conditions de paiement

6.1. Les prix sont disponibles sur le site Internet de KLARA et dans le Widget Store de KLARA.

6.2. KLARA procède à une vérification des données de l’entreprise et des données personnelles.

6.3. Tous les prix sont indiqués en CHF hors TVA. Les factures de KLARA sont payables dans les 10 jours à compter de la date de facturation.

6.4. La compensation de créances du client avec celles de KLARA est exclue.

6.5. Le matériel livré reste la propriété de KLARA jusqu'au paiement de l’intégralité du prix.

6.6. Si des prestataires tiers sont chargés de la gestion des paiements, leurs conditions générales s’appliquent.

 

Version 1.0, juillet 2020

 

 

Conditions générales complémentaires
pour KLARA Online Présence Basic et Plus.

1. Champ d’application

1.1. Les présentes conditions générales complémentaires pour KLARA Online Présence Basic et Plus («CG Online Présence») régissent les relations entre les clientes et clients («Client») et KLARA Business SA («KLARA») pour KLARA Online Présence.

1.2. Les présentes CG Online Présence s’appliquent en complément aux conditions générales de KLARA, dont elles font partie intégrante.

1.3. En activant le widget KLARA, le client accepte les présentes CG et, lors de la réservation d’offres de tiers, les conditions applicables du tiers concerné.

2. Conclusion du contrat

2.1. Le client est lié au contrat, y compris la facturation des offres du widget concerné, et confirme les CG correspondantes lors de l’activation du widget KLARA et/ou du widget du partenaire.

2.2. Le contrat est en principe soumis à l’approbation de KLARA. Tout refus doit être notifié au client si possible dans les 10 jours ouvrables suivant la demande.

3. Durée du contrat et résiliation

3.1. La durée du contrat commence à courir dès la commande du client selon le chiffre 2.1, à moins qu’il ne soit refusé conformément au chiffre 2.2.

3.2. Le contrat est conclu pour la durée de la période d’utilisation sélectionnée dans le Widget Store.

3.3. Lorsque la période d’utilisation est mensuelle, le contrat peut être résilié pour la fin d’un mois, à l’exception du premier mois d’utilisation. Durant le premier mois, l’utilisation est calculée au prorata.

3.4. Un contrat annuel peut être résilié pour la fin d’une année contractuelle moyennant un préavis de 30 jours. Si la résiliation est tardive, le contrat est automatiquement prolongé d’un an.

3.5. La résiliation doit intervenir par voie électronique dans le Widget Store KLARA ou par écrit.

4. Prestations de KLARA

4.1. Le client bénéficie du droit à titre onéreux d’utiliser KLARA Online Présence en cloud pendant la durée du contrat.

4.2. Les droits d’utilisation prévus par le présent contrat ne peuvent pas être cédés ou transmis en sous-licence.

4.3. Des informations détaillées sur les services, les produits et les prix sont disponibles sur le site Internet de KLARA et dans le Widget Store de KLARA.

4.4. Une partie des prestations est fournie en collaboration avec des tiers. Les prestations de tiers sont régies par leurs dispositions respectives.

5. Droits et obligations du client

5.1. KLARA Online Présence nécessite une connexion Internet. Le client est responsable de l'exploitation de la connexion Internet. Sans connexion Internet, KLARA Online Présence ne fonctionne pas.

5.2. Il est recommandé au client d’installer les mises à jour logicielles nécessaires sur les appareils.

5.3. Le client est responsable de l'exactitude de la collecte de ses données. Contenu, tel que l'emplacement, doit être enregistré fidèlement.

6. Prix et conditions de paiement

6.1. Les prix sont disponibles sur le site Internet de KLARA et dans le Widget Store de KLARA.

6.2. KLARA procède à une vérification des données de l’entreprise et des données personnelles.

6.3. Tous les prix sont indiqués en CHF hors TVA. Les factures de KLARA sont payables dans les 10 jours à compter de la date de facturation.

6.4. La compensation de créances du client avec celles de KLARA est exclue.

6.5. Le matériel livré reste la propriété de KLARA jusqu'au paiement de l’intégralité du prix.

6.6. Si des prestataires tiers sont chargés de la gestion des paiements, leurs conditions générales s’appliquent.

 

Version 1.0, juin 2020

 

 

Conditions générales complémentaires
pour KLARA Online Shop et KLARA pay.

1. Champ d’application

1.1. Les présentes conditions générales complémentaires pour KLARA Online Shop («CG Online Shop») régissent les relations entre les clientes et clients («Client») et KLARA Business SA («KLARA») pour KLARA Online Shop y compris la solution de paiement en ligne KLARA pay.

1.2. Les présentes CG KLARA Online Shop s’appliquent en complément aux conditions générales de KLARA, dont elles font partie intégrante.

1.3. En activant le widget KLARA, le client accepte les présentes CG Online Shop et, lors de la réservation d’offres de tiers, les conditions applicables du tiers concerné.

2. Conclusion du contrat

2.1. Le client est lié au contrat et confirme les CG correspondantes lors de l’activation du widget KLARA et/ou du widget du partenaire.

2.2. Le contrat est en principe soumis à l’approbation de KLARA. Tout refus doit être notifié au client si possible dans les 10 jours ouvrables suivant la demande.

3. Durée du contrat et résiliation

3.1. La durée du contrat commence à courir dès la commande du client selon le chiffre 2.1, à moins qu’il ne soit refusé conformément au chiffre 2.2.

3.2. Le contrat est conclu pour la durée de la période d’utilisation sélectionnée dans le Widget Store.

3.3. Lorsque la période d’utilisation est mensuelle, le contrat peut être résilié pour la fin d’un mois, à l’exception du premier mois d’utilisation. Durant le premier mois, l’utilisation est calculée au prorata. Avec KLARA pay, il n'y a pas de calcul au prorata du premier mois d'utilisation.

3.4. Un contrat annuel peut être résilié pour la fin d’une année contractuelle moyennant un préavis de 30 jours. Si la résiliation est tardive, le contrat est automatiquement prolongé d’un an.

3.5. La résiliation doit intervenir par voie électronique dans le Widget Store KLARA ou par écrit.

4. Prestations de KLARA

4.1. Le client bénéficie du droit à titre onéreux d’utiliser KLARA Online Shop en cloud ainsi que, éventuellement, le service KLARA pay pendant la durée du contrat.

4.2. Les droits d’utilisation prévus par le présent contrat ne peuvent pas être cédés ou transmis en sous-licence.

4.3. Des informations détaillées sur les services, les produits et les prix sont disponibles sur le site Internet de KLARA et dans le Widget Store de KLARA.

4.4. Une partie des prestations est fournie en collaboration avec des tiers. Les prestations de tiers sont régies par leurs dispositions respectives.

5. Droits et obligations du client

5.1. KLARA Online Shop nécessite une connexion Internet. Le client est responsable de l'exploitation de la connexion Internet. Sans connexion Internet KLARA Online Shop ne fonctionne pas.

5.2. Il est vivement recommandé au client d’installer les mises à jour logicielles nécessaires sur les appareils.

6. Prix et conditions de paiement

6.1. Les prix sont disponibles sur le site Internet de KLARA et dans le Widget Store de KLARA.

6.2. KLARA procède à une vérification des données de l’entreprise et des données personnelles.

6.3. Tous les prix sont indiqués en CHF hors TVA. Les factures de KLARA sont payables dans les 10 jours à compter de la date de facturation.

6.4. La compensation de créances du client avec celles de KLARA est exclue.

6.5. Si des prestataires tiers sont chargés de la gestion des paiements, leurs conditions générales s’appliquent.

 

Version 2.0, juin 2020

 

 

Conditions générales complémentaires pour
KLARA Prise de rendez-vous en ligne (KLARA Online Booking).

1. Champ d’application

1.1. Les présentes conditions générales complémentaires pour KLARA Online Booking («CG Online Booking») régissent les relations entre les clientes et clients («Client») et KLARA Business SA («KLARA») pour KLARA Online Booking.

1.2. Les présentes CG Online Booking s’appliquent en complément aux conditions générales de KLARA, dont elles font partie intégrante.

1.3. En activant le widget KLARA, le client accepte les présentes CG et, lors de la réservation d’offres de tiers, les conditions applicables du tiers concerné.

2. Conclusion du contrat

2.1. Le client est lié au contrat et confirme les CG correspondantes lors de l’activation du widget KLARA et/ou du widget du partenaire.

2.2. Le contrat est en principe soumis à l’approbation de KLARA. Tout refus doit être notifié au client si possible dans les 10 jours ouvrables suivant la demande.

3. Durée du contrat et résiliation

3.1. La durée du contrat commence à courir dès la commande du client selon le chiffre 2.1, à moins qu’il ne soit refusé conformément au chiffre 2.2.

3.2. Le contrat est conclu pour la durée de la période d’utilisation sélectionnée dans le Widget Store.

3.3. Lorsque la période d’utilisation est mensuelle, le contrat peut être résilié pour la fin d’un mois, à l’exception du premier mois d’utilisation. Durant le premier mois, l’utilisation est calculée au prorata.

3.4. Un contrat annuel peut être résilié pour la fin d’une année contractuelle moyennant un préavis de 30 jours. Si la résiliation est tardive, le contrat est automatiquement prolongé d’un an.

3.5. La résiliation doit intervenir par voie électronique dans le Widget Store KLARA ou par écrit.

4. Prestations de KLARA

4.1. Le client bénéficie du droit à titre onéreux d’utiliser KLARA Online Booking en cloud pendant la durée du contrat.

4.2. Les droits d’utilisation prévus par le présent contrat ne peuvent pas être cédés ou transmis en sous-licence.

4.3. Des informations détaillées sur les services, les produits et les prix sont disponibles sur le site Internet de KLARA et dans le Widget Store de KLARA.

4.4. Une partie des prestations est fournie en collaboration avec des tiers. Les prestations de tiers sont régies par leurs dispositions respectives.

5. Droits et obligations du client

5.1. KLARA Online Booking nécessite une connexion Internet. Le client est responsable de l'exploitation de la connexion Internet. Sans connexion Internet, KLARA Online Booking ne fonctionne pas.

5.2. Il est vivement recommandé au client d’installer les mises à jour logicielles nécessaires sur les appareils.

5.3. Le client est responsable de l'exactitude de la collecte de ses données.

6. Prix et conditions de paiement

6.1. Les prix sont disponibles sur le site Internet de KLARA et dans le Widget Store de KLARA.

6.2. KLARA procède à une vérification des données de l’entreprise et des données personnelles.

6.3. Tous les prix sont indiqués en CHF hors TVA. Les factures de KLARA sont payables dans les 10 jours à compter de la date de facturation.

6.4. La compensation de créances du client avec celles de KLARA est exclue.

6.5. Le matériel livré reste la propriété de KLARA jusqu'au paiement de l’intégralité du prix.

6.6. Si des prestataires tiers sont chargés de la gestion des paiements, leurs conditions générales s’appliquent.

 

Version 2.0, avril 2020

 

 

Conditions générales complémentaires pour
la gamme de produits «HairOne» (S, M & L) de KLARA.

1. Champ d’application 

1.1. Les présentes conditions générales complémentaires pour la gamme de produits «HairOne» de KLARA («CG HairOne») régissent les relations entre les clientes et clients («Client») et KLARA Business SA («KLARA») pour la gamme de produits « HairOne ».

1.2. Les présentes CG HairOne s’appliquent en complément aux conditions générales de KLARA, dont elles font partie intégrante. 

1.3. En activant le widget KLARA, le client accepte les présentes CG et, lors de la réservation d’offres de tiers, les conditions applicables du tiers concerné. 

2. Conclusion du contrat 

2.1. Le client est lié au contrat et confirme les CG correspondantes lors de l’activation du widget KLARA et/ou du widget du partenaire.

2.2. Le contrat est en principe soumis à l’approbation de KLARA. Tout refus doit être notifié au client si possible dans les 10 jours ouvrables suivant la demande.

3. Durée du contrat et résiliation 

3.1. La durée du contrat commence à courir dès la commande du client selon le chiffre 2.1, à moins qu’il ne soit refusé conformément au chiffre 2.2. 

3.2. Le contrat est conclu pour la durée de la période d’utilisation sélectionnée dans le Widget Store. 

3.3. Lorsque la période d’utilisation est mensuelle, le contrat peut être résilié pour la fin d’un mois, à l’exception du premier mois d’utilisation. Durant le premier mois, l’utilisation est calculée au prorata. 

3.4. Un contrat annuel peut être résilié pour la fin d’une année contractuelle moyennant un préavis de 30 jours. Si la résiliation est tardive, le contrat est automatiquement prolongé d’un an. 

3.5. La résiliation doit intervenir par voie électronique dans le Widget Store KLARA ou par écrit. 

4. Prestations de KLARA 

4.1. Le client bénéficie du droit à titre onéreux d’utiliser la gamme de produits « HairOne » (selon abonnement) en cloud pendant la durée du contrat. 

4.2. Les droits d’utilisation prévus par le présent contrat ne peuvent pas être cédés ou transmis en sous-licence. 

4.3. Des informations détaillées sur les services, les produits et les prix sont disponibles sur le site Internet de KLARA et dans le Widget Store de KLARA. 

4.4. Une partie des prestations est fournie en collaboration avec des tiers (par exemple, en coopération avec Google et Facebook). Les prestations de tiers sont régies par leurs dispositions respectives.

5. Droits et obligations du client 

5.1. La gamme de produits « HairOne » nécessite une connexion Internet. Le client est responsable de l'exploitation de la connexion Internet. Sans connexion Internet, la gamme de produits « HairOne » ne fonctionnent pas. 

5.2. Il est vivement recommandé au client d’installer les mises à jour logicielles nécessaires sur les appareils.

5.3. Le client est responsable de l’exactitude de la collecte de ses données. Contenu doit être enregistré fidèlement.

6. Prix et conditions de paiement 

6.1. Les prix sont disponibles sur le site Internet de KLARA et dans le Widget Store de KLARA. 

6.2. KLARA procède à une vérification des données de l’entreprise et des données personnelles. 

6.3. Tous les prix sont indiqués en CHF hors TVA. Les factures de KLARA sont payables dans les 10 jours à compter de la date de facturation. 

6.4. La compensation de créances du client avec celles de KLARA est exclue. 

6.5. Le matériel livré reste la propriété de KLARA jusqu'au paiement de l’intégralité du prix. 

6.6. Si des prestataires tiers sont chargés de la gestion des paiements, leurs conditions générales s’appliquent. 

7. Cas particulier de la caisse KLARA 

7.1. Le système de caisse nécessite une connexion Internet. Le client est responsable de l'exploitation de la connexion Internet. Sans connexion Internet, le système de caisse fonctionne, mais ne peut pas échanger de données avec l'application KLARA. 

7.2. Le client est tenu d’installer les mises à jour logicielles nécessaires sur les appareils. 

7.3. Le client est en droit de retourner le matériel du système de caisse KLARA dans les 30 jours à compter du début du contrat. Le matériel doit être retourné par envoi postal. Le client assume le risque d’expédition et prend en charge les frais d’expédition. 

7.4. Au terme des 30 jours à compter du début du contrat, la caisse ne peut plus être retournée et le prix du matériel est dû en intégralité. 

7.5. Si la caisse est retournée à KLARA incomplète ou endommagée, les appareils concernés sont facturés au client. Si l’ensemble est retourné en bon état pendant les 30 jours à compter du début du contrat, la facture correspondante du matériel est annulée. 

7.6. Le paiement du matériel de caisse KLARA peut être convenu sous forme de paiement unique ou d'acompte sur 12 mois. KLARA se réserve le droit de ne livrer la marchandise qu'en cas de paiement unique contre prépaiement. Dans ce cas, la marchandise ne sera livrée qu'à réception du montant total de la facture. En cas de paiement échelonné, une facture mensuelle est émise et le matériel devient la propriété du client lors du dernier versement. 

7.7. KLARA octroie au client une garantie de deux ans sur les appareils du paquet matériel. En cas de défauts, le client a le droit de réparation ou de remplacement à la discrétion exclusive de KLARA. KLARA s'efforce de fournir au client un appareil de remplacement immédiatement, mais ne peut garantir une disponibilité illimitée. 

 

Version 1.0, Septembre 2020

 

 

Conditions générales complémentaires pour KLARA Projet.

1. Champ d’application

1.1. Les présentes conditions générales complémentaires pour KLARA Projet («CG KLARA Projet») régissent les relations entre les clientes et clients («Client») et KLARA Business SA («KLARA»).

1.2. Les présentes CG KLARA Projet s’appliquent en complément aux conditions générales de KLARA, dont elles font partie intégrante.

1.3. En activant le widget KLARA, le client accepte les présentes CG et, lors de la réservation d’offres de tiers, les conditions applicables du tiers concerné.

2. Conclusion du contrat

2.1. Le client est lié au contrat et confirme les CG correspondantes lors de l’activation du widget KLARA et/ou du widget du partenaire.

2.2. Le contrat est en principe soumis à l’approbation de KLARA. Tout refus doit être notifié au client si possible dans les 10 jours ouvrables suivant la demande.

3. Durée du contrat et résiliation

3.1. La durée du contrat commence à courir dès la commande du client selon le chiffre 2.1, à moins qu’il ne soit refusé conformément au chiffre 2.2.

3.2. Le contrat est conclu pour la durée de la période d’utilisation sélectionnée dans le Widget Store.

3.3. Lorsque la période d’utilisation est mensuelle, le contrat peut être résilié pour la fin d’un mois, à l’exception du premier mois d’utilisation. Durant le premier mois, l’utilisation est calculée au prorata.

3.4. Un contrat annuel peut être résilié pour la fin d’une année contractuelle moyennant un préavis de 30 jours. Si la résiliation est tardive, le contrat est automatiquement prolongé d’un an.

3.5. La résiliation doit intervenir par voie électronique dans le Widget Store KLARA ou par écrit.

4. Prestations de KLARA

4.1. Le client bénéficie du droit à titre onéreux d’utiliser KLARA Projet en cloud pendant la durée du contrat.

4.2. Les droits d’utilisation prévus par le présent contrat ne peuvent pas être cédés ou transmis en sous-licence.

4.3. Des informations détaillées sur les services, les produits et les prix sont disponibles sur le site Internet de KLARA et dans le Widget Store de KLARA.

4.4. Une partie des prestations est fournie en collaboration avec des tiers. Les prestations de tiers sont régies par leurs dispositions respectives.

5. Droits et obligations du client

5.1. KLARA Projet nécessite une connexion Internet. Le client est responsable de l'exploitation de la connexion Internet. Sans connexion Internet, KLARA Projet ne fonctionne pas.

5.2. Il est vivement recommandé au client d’installer les mises à jour logicielles nécessaires sur les appareils.

6. Prix et conditions de paiement

6.1. Les prix sont disponibles sur le site Internet de KLARA et dans le Widget Store de KLARA.

6.2. KLARA procède à une vérification des données de l’entreprise et des données personnelles.

6.3. Tous les prix sont indiqués en CHF hors TVA. Les factures de KLARA sont payables dans les 10 jours à compter de la date de facturation.

6.4. La compensation de créances du client avec celles de KLARA est exclue.

6.5. Le matériel livré reste la propriété de KLARA jusqu'au paiement de l’intégralité du prix.

6.6. Si des prestataires tiers sont chargés de la gestion des paiements, leurs conditions générales s’appliquent.

 

Version 2.0, avril 2020

 

 

Conditions générales complémentaires pour les services KLARA.

1. Champ d’application

1.1. Les présentes conditions générales complémentaires pour les services KLARA Services («CG Services») régissent les relations entre les clientes et clients («Client») et KLARA Business SA («KLARA») pour les services liés à la solution logicielle de KLARA («plateforme»).

1.2. Les présentes CG Services s’appliquent en complément aux conditions générales de KLARA, dont elles font partie intégrante.

1.3. En activant le widget KLARA, le client accepte les présentes CG et, lors de la réservation d’offres de tiers, les conditions applicables du tiers concerné.

2. Conclusion du contrat

2.1. Le client est lié au contrat et confirme les CG correspondantes lors de l’activation du widget KLARA et/ou du widget du partenaire.

2.2. Le contrat est en principe soumis à l’approbation de KLARA. Tout refus doit être notifié au client si possible dans les 10 jours ouvrables suivant la demande.

2.3. Si la demande est acceptée par KLARA, le client confie à KLARA l’exécution des prestations demandées («étendue des services») conformément aux art. 394 ss du code des obligations (mandat simple).

3. Durée du contrat et résiliation

3.1. La durée du contrat commence à courir dès la commande du client selon le chiffre 2.1, à moins qu’il ne soit refusé conformément au chiffre 2.2.

3.2. Pour les services mensuels (par ex. abonnement coach KLARA), la durée fixe du contrat est de six mois. Par la suite, le contrat est automatiquement prolongé d’un mois. Après la durée fixe du contrat, la résiliation est possible moyennant un préavis d’un mois pour la fin de chaque mois, la première fois pour la fin de la durée fixe du contrat.

3.3. Pour les services ponctuels (par ex. Onboarding, importation de données), le mandat prend fin avec l’exécution du service. Les résiliations en cours d’exécution du service sont réputées intervenir en temps inopportun et ne donnent donc pas droit à une réduction ou à une renonciation au montant contractuel convenu.

3.4. Toute résiliation du contrat avant l’échéance de sa durée fixe est réputée intervenir en temps inopportun et ne donne donc pas droit à une réduction ou à une renonciation au montant contractuel convenu.

3.5. La résiliation doit intervenir par voie électronique dans le Widget Store KLARA ou par écrit.

4. Prestations de KLARA

4.1. Pendant la durée des services commandés, un interlocuteur personnel est désigné chez KLARA («coach KLARA») pour le client.

4.2. KLARA fournit ses prestations selon l’étendue convenue des services.

4.3. Des informations détaillées sur les services, les produits et les prix sont disponibles sur le site Internet de KLARA et dans le Widget Store de KLARA.

4.4. KLARA est en droit de faire appel à des tiers experts pour l’exécution du mandat.

4.5. Les prestations de tiers sont régies par leurs dispositions respectives.

4.6. KLARA s’engage à assurer la confidentialité de tous les faits dont elle a connaissance dans le cadre de l’exécution du mandat, à moins que le client ne libère KLARA de cette obligation ou que les faits en question soient connus ou publics. L’obligation de confidentialité subsiste même après la fin de la relation contractuelle. L’obligation de confidentialité s’applique également aux tiers concernés.

5. Droits et obligations du client

5.1. Les services KLARA nécessitent une connexion Internet. Le client est responsable de l'exploitation de la connexion Internet. Sans connexion Internet, les services KLARA ne fonctionnent pas.

5.2. Il est vivement recommandé au client d’installer les mises à jour logicielles nécessaires sur les appareils.

5.3. Le coach KLARA a besoin d’un accès utilisateur à la plateforme afin de pouvoir exécuter les services. Le coach KLARA est en droit d’autoriser d’autres utilisateurs internes à effectuer les tâches.

5.4. Le client est tenu de fournir à KLARA toutes les informations et documents nécessaires à la bonne exécution du mandat sans demande particulière et en temps utile. Le non-respect par le client de ses obligations de collaboration et de ses responsabilités en termes de délais ou de qualité peut entraîner des retards, des erreurs et un surcroît de travail (par ex. en raison de la répétition nécessaire des tâches) dans les services fournis par KLARA. KLARA est en droit de facturer au client les travaux et frais supplémentaires occasionnés par l’absence ou le manque de coopération du client ou par des informations ou instructions erronées de ce dernier, et ce aux tarifs en vigueur. KLARA est libérée de toute responsabilité et obligation de garantie en cas de non-respect par le client de ses obligations de collaboration et de ses responsabilités en termes de délais et/ou de qualité.

5.5. KLARA peut présumer que les informations et les documents fournis, ainsi que les règlements et les instructions, sont exacts et complets. En particulier, KLARA peut partir du principe que tous les documents mis à disposition à des fins comptables représentent des dépenses justifiées par l’usage commercial et que tous les faits relatifs aux bénéfices et à la comptabilité sont mentionnés ou communiqués dans les documents transmis par voie électronique. Le contrôle de l’exactitude, de l’exhaustivité et de la régularité des informations et des documents fournis, en particulier de la comptabilité et du bilan, ne fait pas partie de l’étendue des services de KLARA.

5.6. Si le client effectue lui-même une partie des travaux de comptabilisation, KLARA peut partir du principe que ceux-ci sont exacts, complets et vérifiables, que les prescriptions légales, en particulier les dispositions relatives à la taxe sur la valeur ajoutée suisse, ont été respectées et que la comptabilité est conforme aux pratiques comptables suisses. KLARA est libérée de toute responsabilité et obligation de garantie en ce qui concerne les travaux comptables effectués par le client.

5.7. Le client est tenu d’informer KLARA de tous les processus et circonstances qui présentent un intérêt pour la bonne exécution du mandat. KLARA se réserve le droit de demander des informations et documents supplémentaires.

5.8. L’ensemble des documents et informations nécessaires à l’exécution du mandat doit être transmis à KLARA par le client via la plateforme, sous forme électronique. KLARA n’est pas tenue de conserver des copies des documents du client, mais a expressément le droit de le faire.

5.9. Les délais de conservation légaux pour la correspondance commerciale et les documents commerciaux doivent être assurés par le client lui-même.

6. Prix et conditions de paiement

6.1. Les prix sont disponibles sur le site Internet de KLARA et dans le Widget Store de KLARA.

6.2. KLARA procède à une vérification des données de l’entreprise et des données personnelles.

6.3. KLARA se réserve le droit de ne fournir les prestations que contre paiement d’avance.

6.4. Tous les prix sont indiqués en CHF hors TVA. Les factures de KLARA sont payables dans les 10 jours à compter de la date de facturation.

6.5. La compensation de créances du client avec celles de KLARA est exclue.

6.6. Si KLARA mandate des tiers pour le compte du client, le client s’engage à payer directement les honoraires et dépenses de ces tiers et à libérer KLARA de toute obligation.

6.7. Si des prestataires tiers sont chargés de la gestion des paiements, leurs conditions générales s’appliquent.

6.8. Si le contrat est conclu rétroactivement pour un exercice déjà entamé (voir chiffre 3.2), le montant correspondant au mois entamé est dû en intégralité.

7. Responsabilité et réparation des défauts

7.1. KLARA ne peut garantir la survenance de certains effets économiques ou autres. Nonobstant la mise à disposition de certains résultats de travaux, KLARA n’émet aucune déclaration sous forme d’attentes, de prévisions ou de recommandations au sens d’une garantie quant à la survenance de circonstances correspondantes.

7.2. Lors de changements opérationnels ayant des effets significatifs sur le volume des services, tels que la création de filiales, l’acquisition de participations, une intégration dans les structures du groupe, les fusions, les scissions, les apports en nature, les reprises de biens, les faillites, les exercices écourtés ou étendus, les transactions conclues en cours d’année, les succursales nationales et étrangères, les obligations TVA étrangères, le passage aux normes comptables autres que celles du CO, ainsi que les autres effets fiscaux ou juridiques exceptionnels en matière comptable, etc. (liste non exhaustive), KLARA se réserve le droit de limiter unilatéralement ou de refuser totalement l’étendue des services du mandat ou de céder celle-ci à des tiers d’entente avec le client et en son nom.

7.3. Le conseil dans les domaines de la gestion d’entreprise, du droit, de la fiscalité, de la planification et de l’optimisation fiscales ainsi que la clarification des questions et des faits en matière de sécurité sociale et d’assurances générales ne font expressément pas partie de la présente offre de services.

7.4. KLARA est responsable en cas de violation intentionnelle, préméditée ou par négligence grave de la bonne exécution du mandat. Au reste, dans la mesure où la loi l’autorise, toute prétention en responsabilité et tout droit à dommages-intérêts sont exclus, en particulier les droits à dommages-intérêts pour dommages indirects et indirects tels que le manque à gagner et les droits de tiers.

7.5. Le client doit informer KLARA de tout défaut dans un délai de 30 jours, faute de quoi les tâches sont réputées approuvées. Le client a droit à l’élimination de défauts éventuels. KLARA doit avoir la possibilité de remédier au défaut dans un délai raisonnable.

7.6. Si l’utilisation du service diffère substantiellement de son utilisation normale ou si des indices laissent supposer que le service est également utilisé pour d’autres sociétés, KLARA se réserve le droit, à tout moment, de suspendre ou de restreindre les services fournis, d’annuler le mandat ou de prendre toute autre mesure appropriée.

8. Délais et échéances

8.1. Si des dates tombent un samedi, un dimanche ou un jour férié, elles sont reportées au jour ouvrable suivant.

8.2. KLARA s’efforce de respecter les délais convenus pour la livraison des résultats des travaux, mais ne peut le garantir dans tous les cas.

8.3. Si KLARA est empêchée de fournir ses services parce qu’elle attend la coopération et/ou des informations du client conformément au chiffre 5.4, les délais sont prolongés de la durée de l’empêchement et d’une période de préparation acceptable. KLARA est libérée de toute responsabilité et obligation de garantie pour les conséquences d’un tel retard.

9. Disposition finale

9.1. Si l’une des présentes dispositions se révèle sans effet ou incomplète, le reste du contenu des présentes CG Services n’en est pas affecté. La disposition concernée doit être remplacée par une disposition dont l’effet économique est le plus proche possible de l’esprit et du but de la disposition invalide. Il en va de même, le cas échéant, pour toute autre lacune contractuelle.  

 

Version 2.0, avril 2020

 

 

Conditions générales complémentaires pour
KLARA Site Internet Basic et Plus avec domaine.

1. Champ d’application

1.1. Les présentes conditions générales complémentaires pour KLARA Site Internet Basic et Plus («CG Site Internet Basic et Plus») régissent les relations entre les clientes et clients («Client») et KLARA Business SA («KLARA») pour les produits KLARA Site Internet Basic et Internet Plus y compris le propre domaine.

1.2. Les présentes CG KLARA Site Internet Basic et Plus s’appliquent en complément aux conditions générales de KLARA, dont elles font partie intégrante.

1.3. En activant le widget KLARA, le client accepte les présentes CG Site Internet Basic et Plus et, lors de la réservation d’offres de tiers, les conditions applicables du tiers concerné.

2. Conclusion du contrat

2.1. Le client est lié au contrat et confirme les CG correspondantes lors de l’activation du widget KLARA et/ou du widget du partenaire.

2.2. Le contrat est en principe soumis à l’approbation de KLARA. Tout refus doit être notifié au client si possible dans les 10 jours ouvrables suivant la demande.

3. Durée du contrat et résiliation

3.1. La durée du contrat commence à courir dès la commande du client selon le chiffre 2.1, à moins qu’il ne soit refusé conformément au chiffre 2.2.

3.2. Le contrat est conclu pour la durée de la période d’utilisation sélectionnée dans le Widget Store.

3.3. Lorsque la période d’utilisation est mensuelle, le contrat peut être résilié pour la fin d’un mois, à l’exception du premier mois d’utilisation. Durant le premier mois, l’utilisation est calculée au prorata.

3.4. Un contrat annuel peut être résilié pour la fin d’une année contractuelle moyennant un préavis de 30 jours. Si la résiliation est tardive, le contrat est automatiquement prolongé d’un an.

3.5. La résiliation doit intervenir par voie électronique dans le Widget Store KLARA ou par écrit.

4. Prestations de KLARA

4.1. Le client bénéficie du droit à titre onéreux d’utiliser KLARA Site Internet Basic ou Plus (selon abonnement) et son propre domaine en cloud pendant la durée du contrat.

4.2. Les droits d’utilisation prévus par le présent contrat ne peuvent pas être cédés ou transmis en sous-licence.

4.3. Des informations détaillées sur les services, les produits et les prix sont disponibles sur le site Internet de KLARA et dans le Widget Store de KLARA.

4.4. Une partie des prestations est fournie en collaboration avec des tiers. Les prestations de tiers sont régies par leurs dispositions respectives.

5. Droits et obligations du client

5.1. KLARA Site Internet Basic et Plus nécessite une connexion Internet. Le client est responsable de l'exploitation de la connexion Internet. Sans connexion Internet KLARA Site Internet Basic et Plus ne fonctionnent pas.

5.2. Il est vivement recommandé au client d’installer les mises à jour logicielles nécessaires sur les appareils.

5.3. Le client est responsable de l’exactitude de la collecte de ses données. Contenu doit être enregistré fidèlement.

6. Prix et conditions de paiement

6.1. Les prix sont disponibles sur le site Internet de KLARA et dans le Widget Store de KLARA.

6.2. KLARA procède à une vérification des données de l’entreprise et des données personnelles.

6.3. Tous les prix sont indiqués en CHF hors TVA. Les factures de KLARA sont payables dans les 10 jours à compter de la date de facturation.

6.4. La compensation de créances du client avec celles de KLARA est exclue.

6.5. Si des prestataires tiers sont chargés de la gestion des paiements, leurs conditions générales s’appliquent.

 

Version 2.0, novembre 2020

 

 

Conditions générales complémentaires pour le portail experts KLARA.

1. Champ d’application

1.1. Les présentes conditions complémentaires pour le portail experts KLARA (ci-après les «CG portail experts») régissent les relations entre les clientes et clients (ci-après le «client») et l’entreprise KLARA Business SA (ci-après «KLARA») pour les services relatifs à la solution logicielle de KLARA (ci-après la «plateforme»).

1.2. Les présentes CG Services s’appliquent en complément des conditions générales de vente KLARA, dont elles forment partie intégrante. En cas de contradiction, les présentes CG l’emportent.

1.3. En activant le Widget KLARA, le client accepte les présentes CG; en cas de réservation d’offres de tiers, il accepte également les conditions du tiers applicables à l’offre concernée.

2. En général

2.1. Avec son offre Coach dédiée, le portail experts KLARA propose aux prestataires de services appartenant à différents secteurs d’activité (ci-après le «partenaire») des solutions logicielles basées sur Internet permettant de réserver et d’organiser des entretiens de conseil interactifs en ligne et en présentiel. 

Ces solutions comprennent en particulier:

  • - La possibilité pour le prestataire de fixer des rendez-vous avec ses clients via le logiciel.
  • - La mise à disposition des conditions techniques pour la communication en ligne dans des espaces de conférence virtuels.
  • - L’envoi de communications sous forme de textes, y compris l’échange de données.
  • - La gestion des informations clients.
  • - La mise à disposition d’une fenêtre de site web librement configurable par le client (ci-après le « Coach Widget ») sur un sous-domaine de KLARA.
  • - KLARA se réserve le droit de modifier en tout temps les présentes CG. Les CG modifiées entrent en vigueur dès leur publication sur le KLARA Widget Store.

3. Software as a Service (SaaS) – Contrat

3.1. KLARA fournit à ses partenaires des services SaaS disponibles via Internet dans le domaine des logiciels de gestion d’entreprise. KLARA peut fournir les services en collaboration avec des tiers.

L’objet du contrat est le suivant:

  • - La mise à disposition du logiciel de KLARA à des fins d’utilisation via Internet et
  • - Le stockage des données du partenaire (hébergement de données).

4. Mise à disposition du logiciel

4.1. Pendant la durée du présent contrat, KLARA met gratuitement à la disposition du partenaire sur Internet un accès au portail experts KLARA à des fins d’utilisation via la version actuelle du KLARA Widget Coach. A cette fin, KLARA enregistre le logiciel sur un serveur auquel le partenaire peut accéder via Internet.

4.2. KLARA développe le logiciel en continu et l’améliore en procédant à des mises à jour et à des mises à niveau constantes.

4.3. KLARA surveille en continu la fonctionnalité du logiciel et répare les erreurs dans la mesure techniquement possible. Il y a erreur en particulier lorsque le logiciel ne remplit pas les fonctions indiquées dans la description des prestations ou ne fonctionne pas comme il le devrait, rendant ainsi impossible l’utilisation du logiciel ou la restreignant de manière considérable.

5. Droits d’utilisation sur le logiciel

5.1. KLARA accorde au partenaire le droit exclusif et intransmissible d’utiliser le logiciel dans le cadre des services SaaS pendant la durée du contrat conformément aux prescriptions.

5.2. Le partenaire n’est pas autorisé à reproduire ni à modifier le logiciel, à moins qu’il n’y soit expressément autorisé dans la description actuelle des prestations figurant sur le site web. En particulier, il a l’interdiction d’installer ou d’enregistrer même à titre temporaire le logiciel sur des supports de données (disques durs, etc.) du matériel informatique utilisé par le partenaire (à l’exception des mémoires de données).

5.3. Le partenaire n’est pas autorisé à mettre ce logiciel à disposition de tiers à des fins d’utilisation, à titre onéreux ou gratuit. Le partenaire a l’interdiction expresse de mettre le logiciel à disposition de tiers, sous quelque forme que ce soit.

5.4. Le partenaire s’engage à organiser ses éventuelles relations contractuelles avec des tiers de manière à empêcher efficacement l’utilisation à titre gratuit du logiciel par des tiers.

5.5. Le partenaire a la possibilité de commander à KLARA plusieurs packs supplémentaires («Add-ons») via le portail experts. Ceux-ci peuvent en particulier servir à intégrer les logiciels de prestataires tiers et à augmenter l’étendue des prestations. Si des droits d’accès sont nécessaires pour l’utilisation d’un Add-on, le partenaire déclare par sa commande du Add-on consentir expressément à l’octroi de l’ensemble des droits d’accès nécessaires à cet effet.

6. Hébergement de données

6.1. KLARA accorde au partenaire un espace de stockage défini sur un serveur aux fins du stockage de ses données. Dans l’éventualité où l’espace de stockage ne serait pas suffisant pour le stockage des données, KLARA s’engage à en informer le partenaire en temps utile. Si par la suite le partenaire ne commande pas d’espace supplémentaire de stockage à titre onéreux, les données dont le volume dépasse l’espace de stockage existant ne seront plus stockées.

6.2. KLARA veille à ce que les données stockées puissent être consultées via Internet dans le cadre des possibilités techniques.

6.3. Le partenaire n’est pas autorisé à permettre à des tiers d’utiliser tout ou partie de cet espace de stockage, à titre onéreux ou gratuit.

6.4. Le partenaire s’engage à s’abstenir de stocker dans l’espace de stockage des contenus dont la mise à disposition, la publication et l’utilisation sont contraires au droit en vigueur ou à des contrats conclus avec des tiers.

6.5. KLARA est tenue de prendre dans le cadre des possibilités techniques les mesures appropriées et raisonnables afin d’empêcher la perte de données et l’accès non autorisé de tiers aux données du partenaire. A cette fin, KLARA procède régulièrement à des sauvegardes, à des contrôles des données s’agissant de l’existence de virus ainsi qu’à l’installation de pares-feux.

6.6. Dans tous les cas, le partenaire reste le seul ayant droit aux données et peut par conséquent exiger pendant la durée du contrat que KLARA lui remette tout ou partie des données, sans que KLARA puisse se prévaloir d’un droit de rétention. La remise des données a lieu via la transmission sur un réseau de données. Le partenaire n’a aucun droit sur le logiciel servant à l’utilisation des données.

6.7. Après la résiliation du contrat, le partenaire peut encore exiger pendant un mois (à compter du terme de résiliation) la remise de ses données aux conditions mentionnées ci-dessus. KLARA n’a pas l’obligation de stocker chez elle les données du partenaire au-delà cette période. Si, à l’expiration du délai d’un mois, le partenaire exige la remise des données et que KLARA est encore en possession de celles-ci, KLARA remet les données au partenaire après paiement des frais y relatifs.

7. Support et service client

7.1. KLARA répond le plus rapidement possible, par téléphone ou par écrit dès leur réception aux demandes (par e-mail) du partenaire concernant le portail experts, l’offre spécifique Coach de KLARA et les autres services SaaS, pendant les horaires d’ouverture publiés sur le site Internet KLARA.ch.

7.2. Sauf disposition contractuelle contraire, KLARA n’a pas l’obligation de réagir et de répondre à une demande dans un délai déterminé.

8. Accessibilité restreinte

8.1. Les adaptations, modifications et compléments des services SaaS faisant l’objet du contrat ainsi que les mesures servant à constater et à éliminer des dysfonctionnements n’entraînent la suspension ou la perturbation temporaire de l’accessibilité des services que si aucune autre solution technique n’est possible.

8.2. Les fonctions de base des services SaaS font l’objet d’une surveillance continue. En principe, la maintenance des services SaaS a lieu du lundi au vendredi de 08h00 à 18h00. En cas d’erreurs graves qui rendent impossible ou limitent considérablement l’utilisation des services Saas, la maintenance a généralement lieu dans les 2 heures suivant la prise de connaissance de l’erreur ou sa communication par le partenaire. KLARA informe rapidement le partenaire concernant les travaux de maintenance et exécute ceux-ci le plus rapidement possible.

8.3. KLARA n’exerce aucune influence sur les travaux de maintenance et la disponibilité des prestataires et des services tiers auxquels elle a recours dans certains cas pour le service KLARA (notamment Microsoft Azure et Twilio).

8.4. La disponibilité des différents services SaaS s’élève à 99.05% en moyenne annuelle.

9. Obligations du partenaire

9.1. Le partenaire s’engage à empêcher l’accès au logiciel par des tiers non autorisés en prenant les mesures appropriées. A cette fin, le partenaire s’engage à informer dans la mesure nécessaire ses collaborateurs concernant le respect du droit d’auteur. En particulier, le partenaire est tenu de donner à ses collaborateurs l’instruction de ne pas effectuer de reproductions du logiciel ni de transmettre les données d’accès à des tiers.

9.2. Le partenaire est responsable de la saisie et de l’entretien des données et informations nécessaires à l’utilisation des services SaaS, indépendamment de l’obligation de sécurisation des données qui incombe à KLARA.

9.3. Le partenaire est tenu de contrôler ses données et informations avant leur transmission, afin de vérifier qu’ils ne contiennent pas de virus ou d’autres composantes nuisibles, et d’utiliser à cette fin des programmes anti-virus correspondant à l’état de la technique.

9.4. Le partenaire est responsable de l’ensemble des contenus qu’il stocke ou donne à consulter dans son Coach Widget. KLARA n’a pas l’obligation de contrôler le Coach Widget du partenaire concernant l’existence d’éventuelles violations de la loi.

9.5. Il est interdit de donner des informations, d’émettre des déclarations ou de paramétrer des données ou des contenus sur le Coach Widget, qui enfreignent des interdictions légales, les bonnes mœurs (en particulier des contenus de nature pornographique, discriminatoire, extrémiste ou autres contenus choquants) ou les droits de tiers (en particulier les droits de la personnalité, des marques, le droit au nom et les droits d’auteur). Par ailleurs, le partenaire s’engage à ne pas utiliser son Coach Widget à des fins de spam. Au cas où KLARA serait appelée à répondre en tant que perturbateur tiers ou co-perturbateur en raison du contenu illicite mis à disposition par le partenaire sur son Coach Widget (par exemple dans le cadre d’une action en cessation, en révocation, en rectification, en dommages-intérêts, etc.) le partenaire est tenu d’indemniser KLARA pour l’ensemble des frais en découlant. Le partenaire a également l’obligation d’apporter son soutien complet à KLARA pour assurer sa défense contre de telles prétentions.

9.6. Le partenaire s’engage à s’acquitter spontanément de son obligation de publier des mentions légales sur son Coach Widget (ou l’obligation légale correspondante dans le pays d’utilisation concerné).

9.7. Le partenaire est tenu d’assurer lui-même régulièrement la sécurisation de l’ensemble des données et paramètres logiciels auxquels il est en mesure d’accéder. En tous les cas, la sécurisation des données doit avoir lieu avant l’exécution de toute modification envisagée par le partenaire et avant les travaux de maintenance de KLARA, dans la mesure où ceux-ci ont été annoncés par KLARA en temps utile.

10. Rémunération

10.1. En contrepartie de la mise à disposition du logiciel et de l’hébergement de données, le partenaire s’engage à verser à KLARA la rémunération convenue conformément à son abonnement, plus la taxe légale sur la valeur ajoutée.

10.2. KLARA fournit au partenaire sur le Widgetstore KLARA un décompte relatif à la rémunération contractuelle due.

10.3. KLARA est autorisée à modifier la rémunération et les contenus des prestations par communication écrite adressée au partenaire à chaque fois pour le prochain terme de résiliation. De telles modifications des prestations peuvent notamment se fonder sur le progrès technique et le développement du logiciel. Si le partenaire ne souhaite pas poursuivre le contrat aux tarifs modifiés, il est autorisé à procéder à une résiliation extraordinaire du contrat moyennant un délai de 14 jours pour la date de la modification.

11. Garantie et responsabilité

11.1. KLARA fournit pour la disponibilité fonctionnelle et opérationnelle des services SaaS la garantie prévue dans les présentes CG.

11.2. Le partenaire s’engage à libérer KLARA de toute prétention de tiers concernant les données du partenaire stockées, et à indemniser KLARA pour l’ensemble des frais occasionnés en raison de potentielles violations de la loi.

11.3. En cas de soupçon fondé que les données stockées sont illicites et/ou enfreignent les droits de tiers, KLARA est autorisée à bloquer immédiatement l’espace de stockage. Un soupçon d’illicéité et/ou de violation du droit est considéré comme fondé en particulier lorsque KLARA en est informée par des tribunaux, des autorités et/ou d’autres tiers. KLARA est tenue d’informer sans délai le partenaire du blocage et du motif y relatif. Le blocage doit être levé dès dissipation intégrale du soupçon.

11.4. Si KLARA a des motifs de penser que le partenaire enfreint des obligations essentielles du contrat liant les parties, KLARA se réserve le droit, à sa libre appréciation, d’exclure sans indication de motifs le partenaire de l’utilisation de tout ou partie des domaines partiels, de manière temporaire ou définitive, et de supprimer le compte ainsi que toutes les données du partenaire concerné.

11.5. Dans le cadre des dispositions légales, KLARA exclut toute responsabilité envers le partenaire (ou tout tiers), en particulier pour l’exécution de ses obligations contractuelles et extracontractuelles, ainsi que pour la perte de données et la perte de gain (y compris en cas de négligence). Cette exclusion de responsabilité s’applique également aux dommages occasionnés directement ou indirectement par l’utilisation du logiciel Coach Widget

11.6. Dans tous les cas, la responsabilité mutuelle des parties contractuelles est limitée au montant des frais d’accès mensuels des douze derniers mois précédant la survenance du dommage, indépendamment du fondement de la responsabilité.

12. Durée du contrat, résiliation

12.1. Le contrat commence à courir lors de la commande par le partenaire du Coach Widget dans le Widget Store. Le contrat est conclu pour la durée d’utilisation choisie dans le Widget Store.

12.2. En cas de période d’utilisation mensuelle, le contrat peut être résilié pour la fin de chaque mois, à l’exception du premier mois d’utilisation. Un décompte au pro rata est établi lors du premier mois d’utilisation.

12.3. Un contrat annuel peut être résilié pour la fin de l’année contractuelle moyennant le respect d’un délai de 30 jours. En cas de réception tardive de la résiliation, le contrat est automatiquement prolongé d’une année supplémentaire.

12.4. La résiliation doit avoir lieu par voie électronique dans le Widget Store KLARA ou par écrit.

13. Confidentialité

13.1. KLARA s’engage à maintenir la confidentialité sur l’ensemble des événements confidentiels dont elle prend connaissance dans le cadre de la préparation, de la mise en œuvre et de l’exécution du présent contrat, en particulier en ce qui concerne les secrets commerciaux et les secrets d’affaires du partenaire, et à ne pas transmettre ces informations à des tiers sans l’autorisation du partenaire. Cette obligation s’applique envers tout tiers non autorisé, dans la mesure où la transmission des informations n’est pas nécessaire pour la bonne exécution des obligations contractuelles de KLARA.

13.2. Le partenaire autorise KLARA à le désigner publiquement en tant que référence et, en général, à utiliser le contrat conclu de manière appropriée à des fins de marketing et de vente.

14. Protection des données

14.1. En acceptant les présentes CG, le partenaire déclare en même temps accepter la Politique de protection des données  KLARA dans sa version en vigueur. Celle-ci peut être consultée sur le site Internet de KLARA.

15. Droits de propriété intellectuelle

15.1. L’ensemble des droits de propriété intellectuelle sur les services, le logiciel «KLARA Coach Widget», le site Internet et la documentation relative aux services restent la propriété de KLARA.

16. Communications

16.1. Sauf disposition impérative du contrat ou de la loi prévoyant une forme plus stricte, toutes les communications doivent être adressées par écrit à l’adresse du partenaire indiquée lors de l’enregistrement, respectivement à l’adresse de KLARA indiquée sur le site Internet. L’envoi par e-mail suffit pour respecter l’exigence de forme écrite. En tous les cas, les communications de KLARA transmises à l’adresse e-mail indiquée par le partenaire lors de l’enregistrement sont considérées comme communication écrite.

16.2. Chaque partenaire contractuel est tenu de communiquer sans délai à l’autre partenaire les changements d’adresse (y compris de l’adresse e-mail). Dans le cas contraire, les communications adressées à la dernière adresse communiquée par écrit sont considérées comme valablement notifiées.

17. Clause de sauvegarde

17.1. En cas d’invalidité totale ou partielle des dispositions du présent contrat, les disposions invalides devront être réinterprétées, complétées ou remplacées afin d’atteindre le but économique poursuivi par la disposition invalide. La même chose s’applique en cas de lacune de la présente convention.

18. For et droit applicable

18.1. Les parties conviennent, en ce qui concerne l’ensemble des relations juridiques issues du présent contrat, l’application exclusive du droit de la Confédération suisse, à l’exception des règles du droit international privé (DIP) et de celles de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises (CVIM).

18.2. Pour l’ensemble des litiges issus de l’exécution du présent contrat, les parties désignent Lucerne (Suisse) en tant que for exclusif.

 

Version 1.0, avril 2021